TERMS AND CONDITIONS

Article 1: Fields of Application and Modification of the General Conditions of Sale. These general conditions of sale apply to all orders placed online on this website, Groupe Archisoft reserves the right to adapt or modify these general conditions of sale at any time. In case of modification, the general conditions of sale in force on the day of the order will be applied to each order.

Article 2: Availability of products - Our product offers and prices are valid as long as they are visible on the site, while stocks last. Upon receipt of your order, we check the availability of the product (s) ordered. In the event of unavailability, we undertake within 30 days from the validation of the order either to deliver the ordered product to you, or to reimburse you for it. - In the event of a stock shortage on one of the products in your order: we will send the rest of your order.

Article 3 : Acceptance of the offer - By placing your order, you acknowledge that you have full legal capacity to commit yourself under these general conditions of sale. You will receive by email a confirmation of your order which will include its constituent elements. Our computer registers, kept under reasonable security conditions, will provide proof of communications, orders and payments made. We archive purchase orders and invoices on a reliable and durable medium, which can be legally produced as evidence.

Article 4 : Prices - Groupe Archisoft reserves the right to modify its prices at any time but undertakes to apply the current prices which will have been indicated to you at the time of your order, subject to availability on this date.

Article 5 : Terms of Payment and Security - Terms of Payment. You can pay by bank card. Payment is made on the secure server of our partner Cybermut (Credit Mutuel). This implies that no banking information concerning you transits via the Archisoft Group site. Payment by credit card is therefore perfectly secure; your order will be recorded and validated upon acceptance of payment by the bank. - Security: The details of your credit card are encrypted using the SSL (Secure Socket Layer) protocol and never pass unencrypted over the network. Payment is made directly to the bank. Groupe Archisoft has no access to these coordinates, and does not keep them on its servers. This is why they are requested from you for each new transaction on our site. - Retention of title clause: The products remain the property of Groupe Archisoft until full receipt of the order by Groupe Archisoft. However, from delivery, the risks of the goods delivered are transferred to the customer. - Failure to Pay: Groupe Archisoft reserves the right to refuse to make a delivery or to honor an order from a consumer who has not fully or partially settled a previous order or with whom a payment dispute is in administration course.

Article 6: Delivery methods and delivery times - Archisoft Group delivers in mainland France, in the overseas departments, in the European Union and in certain other countries of the world. In case your Country is not in the list, please contact us. General: The products are delivered to the delivery address that you indicated to us during the ordering process. Costs: The costs of participating in the preparation and shipping of the order depend on the place of delivery and the amount of the order, for all orders placed on the Archisoft Group site, but for certain products, these costs may be offered. In this case, a notification clearly stipulates the conditions of the offer on the product sheet. 6.2 Delivery method: Archisoft Group delivers all your orders by post in Colissimo Expert monitoring, delivery against signature.
Delivery time: Your order are usually be delivered within the time indicated below:
1. delivery in mainland France: 2 days
2. delivery in the DOM: 5 to 7 days
3. delivery in Europe (countries mentioned above): 4 to 8 days
4. delivery in other country: can be more than 8 days
5. Notes: 1. The delivery will depend on the bank verification necessary for the smooth running of the process. In case of delay, we will do our best to contact you by phone, fax, letter or e-mail. 2. All announced deadlines are calculated in working days. Damaged packages: If at the time of delivery, the original packaging is damaged, torn, open, then you must check the condition of the items. If they have been damaged, we invite you to refuse the package and note a reservation on the delivery slip (package refused because opened or damaged). 3. Due to COVID-19, delivery times may be longer than those generally practiced. The deadlines provided in these general conditions are given for information only. In the event of a delivery time longer than expected, Groupe Archisoft cannot be held responsible.

Article 7 : Responsabilités - Groupe Archisoft ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu à l'occasion de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d'inondation, d'incendie. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, Groupe Archisoft n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir. - Le choix et l’achat d’un produit ou d’un service sont placés sous l’unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Groupe Archisoft , sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation envisagés sous l'article 8. En cas de vice caché, vous avez le choix entre annuler la commande ou garder le produit contre une diminution de prix. - En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez deux mois maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour vous manifester. Au delà de ce délai, nous n'accepterons aucune réclamation.

Article 8 : Droit de rétractation - Conformément à l’article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de sa commande, y compris dans le cas d'un achat à crédit pour informer Groupe Archisoft de son intention de se rétracter pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Le produit devra être retourné en bon état, accompagné de tous les accessoires dans son emballage d’origine, et non usagé (produit rayé ou cassé) et cela dans un délais de 14 jours suivant l'envoi de sa décision de se rétracter. Ce droit au retour ne s'applique que pour les produits achetés depuis la France Métropolitaine et uniquement par vente par correspondance. Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client. En cas de retrait en magasin, le droit de rétractation ne peut s'appliquer car la vente ne s’effectuera pas en ligne mais directement en magasin, le règlement n'étant validé qu'à la remise en main propre du produit au client. La réservation par Internet n'est pas considérée comme une vente par correspondance. Lors du retrait et avant achat, le client peut demander un test matériel en magasin de la référence produit réservée en exposition. En cas de non satisfaction produit, le client peut décider à tout moment d'annuler sa réservation mais uniquement avant le retrait du produit. La date du retrait est signifiée par la signature datée du client lors de son retrait sur le double de la facture d'achat. Aucun retrait ne pourra être procédé sans signature du client. Le droit de rétractation n'est applicable que pour les particuliers et n'est pas valable pour les sociétés. Groupe Archisoft se réserve le droit de vérifier l'identité du client sur pièce justificative d'identité (passeport, carte d'identité, permis de conduire). Dans le cas de l'enlèvement produit d'une tierce personne, un justificatif d'identité du client pourra être demandée. En cas de non présentation de pièce justificative, Groupe Archisoft se réserve le droit d'annuler la vente. En cas d'annulation de vente, le remboursement de l'intégralité des sommes versées sera effectué dans les 14 jours suivant la réception de la demande de rétractation de l'article concerné. Néanmoins, le délais de remboursement pourra être étendu jusqu'à la date de récupération des biens ou jusqu'à ce que le consommateur ait fourni une preuve de l'expédition des biens. Conformément au "Code de la consommation : articles L121-21 à L121-21-8 : Droit de rétractation applicable aux contrats conclus à distance", en cas de litige avec Groupe Archisoft , c'est au consommateur de prouver qu'il a bien respecté le délai de rétractation. 8.1 - Défaut de conformité : Conformément aux articles L.211-1 à L212-1 du Code de la Consommation, le consommateur dispose de trois possibilités en cas de non-conformité : réparation, remplacement ou remboursement. 8.2 - Vice caché, défectuosité : En cas de vice caché dont Groupe Archisoft ignorait les défauts, ou de défectuosité et cela pendant une durée de 2 ans, les frais occasionnés par la vente feront l'objet d'un remboursement si ceux-ci sont prouvés par le consommateur. 8.3 - Rétractation de 60 jours : Certains produits bénéficient d'un droit de rétractation de 60 jours au lieu de 14 jours suivant l'envoi de sa décision de se rétracter. Ce délai de rétractation exceptionnel est limité à un renvoi par client. Dans le cas d'un second renvoi, le délai sera limité à 14 jours comme le prévoit le code de consommation. 8.4 - En cas de vente en dehors de l'Union Européenne, des taxes locales à la charge du client peuvent s'appliquer.


Article 9 : Dispositions de la loi « informatiques et libertés » - A tout moment, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978). Lors de votre commande, nous vous proposons de recevoir des informations et des offres. Si vous souhaitez les recevoir il vous suffit de cocher la phrase suivante : Je souhaite recevoir la newsletter de Groupe Archisoft. Vous pouvez également modifier votre abonnement en envoyant un e-mail à groupe.archisoft@me.com.

Article 10 : Garantie commerciale - Sauf indication contraire, la garantie commerciale sur les produits Groupe Archisoft est de 1 an (pièces et main d'œuvre). Conformément à la loi européenne actuelle en vigueur, la durée de garantie commerciale est définie par le revendeur - la garantie indiquée sur la facture faisant foi. Elle inclue les frais de retours mais les frais d'envoi sont à la charge du consommateur. Pour tout retour d'un produit sous garantie, le consommateur devra envoyer un email à groupe.archisoft@me.com. Un bon de retour à compléter sera alors retourné au consommateur. Le consommateur bénéficie en outre de droits légaux. La garantie commerciale ne fait pas obstacle aux droits liés à la garantie légale de conformité liée au contrat.

Coordonnées de la société Groupe Archisoft - Le siège social se situe à Paris – 66 Boulevard MALESHERBES 75008 - SIRET : 399 015 742 00022. Vous pouvez nous contacter par e-mail (groupe.archisoft@me.com) ou par téléphone au 01 44 69 29 00.


Paiement par Kwixo (ex. Receive And Pay)

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Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d’opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à FIA-NET – Service Informatique et Libertés – Traitement n°1186887 – 39, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS.


Avec Kwixo, vous ne payez qu’après réception et vérification de votre commande. Vous pouvez choisir de payer la totalité de votre achat en une fois par carte bancaire à ce moment, ou de bénéficier en plus de facilités de paiement, proposées par notre partenaire Sofinco.

Grâce à l’exclusivité du paiement APRES réception et vérification, vous ne prenez plus aucun risque en achetant et en plus, vous avez le choix de régler en une fois par CB ou en plusieurs fois.

Dans tous les cas d’utilisation de la réserve Kwixo, le 1er prélèvement n’interviendra que 30 jours supplémentaires après la validation de la réception de votre commande, selon la formule que vous aurez choisie :

Le crédit renouvelable Kwixo :

À partir de 300 €, vous pouvez choisir de payer en 3 fois sans frais.Il ne s’agit pas d’un paiement CB fractionné mais d’un crédit renouvelable dont l’utilisation en 3 fois est systématiquement GRATUITE, sans frais, ni intérêts.

À partir de 150 €, vous pouvez payer en 5, 10, 20 mois ou en petites mensualités pour 1€ maximum de plus par mois et par tranche de 200 €
Exemple : Pour une utilisation totale en une fois de votre crédit d’un an renouvelable de 1000€ réalisée le 20/09/2010 et un jour d’échéance le 20, vous remboursez en 59 mois, à raison de 58 mensualités de 25 € et une dernière ajustée de 3,54 €. Les mensualités sont indiquées hors assurance facultative.
Taux débiteur révisable de 16,322%, Taux Annuel Effectif Global (TAEG) révisable de 17,600%. Montant total dû de 1453,54 € dont 453,54€ d’intérêts et de frais.
Prime mensuelle assurance facultative dégressive : 0,500% du solde restant dû et incluse dans les échéances de remboursement. La 1ère prime est la plus élevée : 5,06 €.

Conditions générales des opérations spéciales :
Pour un paiement en 3 fois sans frais : taux annuel effectif global (TAEG) fixe de 0 % à partir de 300 € et jusqu'à 4000 €.
Selon le montant de l'utilisation et pour 1 € par mois maximum par tranche de 200 €, taux effectif global (TAEG) fixe :
- pour un paiement en 5 mois, de 10,411 % à 17,600 % taux débiteur fixe de 9,945 % à 16,322%
- pour un paiement en 10 mois, de 11,312 % à 17,600 % taux débiteur fixe de 10,765 % à 16,322 %
- pour unpaiement en 20 mois, de 11,688 % à 17,600 % taux débiteur fixe de 11,105% à 16,322 % à partir de 150 € et jusqu'à 4 000 € de crédit.

Conditions générales
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Crédit renouvelable Kwixo au TAEG révisable de 17,600 % pour un paiement en petites mensualités taux débiteur révisable de 16,322%
Barèmes et conditions valables au 20/09/2010, susceptibles de variations. Le coût total du crédit dépend de la date d'utilisation, il varie selon la durée et le montant du découvert effectif du compte. Vous disposez d’un droit de rétractation. Offre réservée aux particuliers majeurs résidant en France métropolitaine. Sous réserve d'acceptation par le prêteur CA Consumer Finance, inscrit à l’ORIAS (Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance) sous le numéro 07 008 079. Sofinco est une marque commerciale de CA Consumer Finance. CA Consumer Finance, SA au capital de 346 546 434 € - 128/130 boulevard Raspail - 75 006 Paris, 542 097 522 RCS Paris.

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Produits d'occasion

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